Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CENTRAL COURT
CENTRAL COURT société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1310396
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2015
CENTRAL COURT de CENTRAL COURT

Présentation de la marque CENTRAL COURT

Déposée le 24 mai 1985 par CENTRAL COURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRAL COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRAL COURTTODO domicilié(e) 121 Rue Paul Fort,91310 MONTLHERY (dossier no 2282604) - 91310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 493 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2282604) - 75008 - France.

La marque CENTRAL COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CENTRAL COURT est expirée depuis le 24 mai 2015.

CENTRAL COURT a également déposé les autres marques suivantes : SPACIAL , SPACIAL , CENTRAL COURT


CENTRAL COURT société en nom collectif - 121 Rue Paul Fort,91310 MONTLHERY (dossier no 2282604) - 91310 - France - SIREN 302493192


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2282604) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282604 - Publication au BOPI 2005-02-23

Renouvellement avec limitation le 23 février 2005 n°2048969 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 17 mai 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186233 - Publication au BOPI 1995-05-17

Peintures, couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Vêtements et tous articles d'habillement, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Abonnements de journaux.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Forages de puits.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.